Publications municipales

Cette page est un kiosque. Vous y trouverez les comptes-rendus de conseils municipaux et les bulletins annuels d’informations. Tous sont téléchargeables. Bonne lecture.

Délibérations des conseils municipaux

En application de l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, les formalités de communication des documents liés au déroulement des séances de Conseil Municipal sont modifiées.

Cette page reprend dorénavant la liste des délibérations adoptées pour chacune des séances ainsi que les procès verbaux. Les délibérations sont consultables à la Mairie.

Rapport Social Unique

Le RSU est une obligation légale, servant de base quantitative et qualitative pour établir les lignes directrices de gestion. Il est établi autour de 10 thématiques : l’emploi, le recrutement, les parcours professionnels, la formation, les rémunérations, la santé et la sécurité au travail, l’organisation du travail et l’amélioration des conditions et la qualité de vie au travail, l’action sociale et la protection sociale, le dialogue social et la discipline.

Le RSU est une photographie du personnel communal, au 31 décembre de chaque année.

Année 2022

DICRIM

Le DICRIM c’est le Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs. C’est un outil destiné à vous informer sur les risques majeurs présents sur la commune et les consignes de sécurité à suivre en cas d’évènements graves. Ce document recense les actions et les mesures engagées par les pouvoirs publics et la municipalité.

Le DICRIM est librement accessible par toute personne en mairie.

Pour plus d’informations : https://www.gouvernement.fr/risques/les-collectivites